Mentions légales

Administrateur du site internet

NOMIKO STUDIO, SARL au capital social de 1000€
Siège social : 12 rue de Richardville 88100 Saint Dié des Vosges
Numéro SIRET : 983 232 596 00012
Code APE : 7311Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR65983232596
Adresse de messagerie : contact@nomiko-studio.fr
Tél : 03 29 60 99 14

Raison sociale et hébergeur

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
http://www.ovh.com/fr/support/
Tel : 09 72 10 10 07

Directeur et responsable de publication

Nom du site : www.micia-transports.com
Directeur de la publication : Mickaël KAMPF
Siège social : 280 rue de Xonvillers – 88200 DOMMARTIN-LES-REMIREMONT
Raison sociale : Micia Transports
SAS au capital social de 4 000€
Numéro SIRET : 983 697 954 00011
Code APE : 52.29A
Numéro de TVA intracommunautaire : FR18983697954
Adresse de message : micia.transports.pro@gmail.com
Tél : 07 84 93 38 02

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

Le site www.micia-transports.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

Le site www.micia-transports.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site www.micia-transports.com ne recourt à aucune technique de « cookies ».

Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »

Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société Nomiko Studio ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société Micia Transports ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

La société Micia Transports a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@nomiko-studio.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.